Mentions Légales

1. Mentions légales

 

Le site internet www.zouavesetchipette.wixsite.com est édité par Fanny d’Espalungue d’Arros, sous le nom commercial Zouaves et Chipette, auto-entreprise, dont le siège social est situé au 51 allée des Fougères, 95220 Herblay, enregistrée sous le numéro Siret 800 842 445 000 10.

 

Téléphone : 06 .88.50.28.92

Pour nous contacter par email : zouavesetchipette@yahoo.fr

 

Le directeur de la publication est Fanny d’Espalungue d’Arros

 

L’hébergeur du site internet est  Wix.com Inc. , situé  500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 , dont le numéro de téléphone est le : +1 415-639-9034. 

 

2. Propriété intellectuelle

 

Le site internet, ainsi que les marques, nom de domaine, dessins, modèles, images, textes, photos, logos, charte graphique, logiciel, programme, moteur de recherche, base de données contenus sur le site internet sont la propriété exclusive de Zouaves et Chipette et sont protégés par des droits de propriété industrielle ou intellectuelle. L’utilisateur, s’interdit d’y porter une atteinte quelconque.

 

Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle d’un de ces éléments, sans autorisation expresse de Zouaves et Chipette est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle.

 

Certains modèles représentés sur le site internet ont fait l’objet d’un dépôt à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

 

La marque Zouaves et Chipetteest une marque déposée par Fanny d’Espalungue d’Arros. Toute représentation et/ou reproduction et/ou interdite.

 

3. Hyperliens

Les utilisateurs et les visiteurs peuvent mettre un hyperlien sans autorisation préalable, uniquement en direction la page d’accueil du site internet : www.zouavesetchipette.wixsite.com

4. Informatiques et libertés

 

Les données recueillies sur le site internet sont destinées à l’usage de Zouaves et Chipette à des fins de gestion administrative et ne font l’objet d’aucune communication à des tiers.

 

Conformément à la loi informatique et libertés, l’utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles sur simple demande à l’adresse suivante : zouavesetchipette@yahoo.fr.

 

 

 

Le site assure à l'utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les fichiers ont fait l’objet d’une déclaration à la CNIL en date du 13 mars 2017 sous le numéro 2043738 v 0.

 

5. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site le sont à titre indicatif, Fanny d’Espalungue ne saurait garantir l’exactitude et la complétude des informations diffusées sur son site, ni la permanence de son bon fonctionnement.

Les caractéristiques principales des produits, et notamment les illustrations et indications de dimensions des produits, sont présentées sur la fiche descriptive de chaque produit, sur le site Internet. Les produits sont décrits avec la plus grande exactitude possible.

 

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations figurant sur le site sous sa responsabilité exclusive.

 

6. Loi applicable

 

Le présent site est soumis à la loi française.

© 2017 par Laubis Créations - Credits photos DR

  • w-facebook